MENTIONS LÉGALES & CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION


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RÉALISÉ PAR

Conception & Réalisation : Com'online réseau Hyper Horizon SARL au capital de 5000€ immatriculée au RCS de Grenoble sous le n°494 051 725
Responsable : Christophe Savoye
Email : info@com-on-line.com
Adresse : Résidence les Pinéas Hameau des Pillonnières - 38700 Le Sappey en Chartreuse - France
Tél : +33 (0)6.50.14.98.18



POUR LE COMPTE DE

TÊTES DE BOIS, marque déposée de la société SLCOM, SARL au capital de 7.500 Euros, immatriculée au RCS de Toulouse sous le n°421 532 748
Directeur de la publication : Frédéric Lhomme, Gérant de la société SLCOM
E-mail : contact@tetes-de-bois.fr
Siège social : 39, chemin de Fournaulis - 31170 Tournefeuille - France
Tél : 05.61.99.07.47



HÉBÉRGÉ PAR

Société : Com'online réseau Hyper Horizon
Responsable : Christophe Savoye
Email : info@com-on-line.com
Adresse : Résidence les Pinéas Hameau des Pillonnières - 38700 Le Sappey en Chartreuse - France
Tél : +33 (0)6.50.14.98.18



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Les contestations relatives à la décision du Directeur de publication devront être adressée par courrier électronique à l'adresse suivante : contact@tetes-de-bois.fr. Une réponse explicitant le motif du refus de la demande d'inscription sera adressée par courrier électronique dans les meilleurs délais.

Les membres qui s'inscrivent devront respecter les règles de la vie courante (pas d'insultes, pas de propos discriminatoires, notamment à caractère raciste ou homophobe, pas de publication d'image à caractère pornographique, etc.).

Les mineurs s'inscrivent avec l'autorisation de leurs parents. Le Directeur de publication ne peut être tenu de vérifier l'existence d'une telle autorisation.

La personne qui s'inscrit certifie disposer de tous les droits sur les photographies qu'il joint au formulaire. En transmettant ses photographies (portrait ou autre), la personne qui s'inscrit accepte que celles-ci soient publiées sur le site tetes-de-bois.fr, et ainsi portées à la visibilité de tous les internautes qui visiteraient le site.
Le Directeur de la publication ne pourra être tenu pour responsable quant à la qualité ou au redimensionnement automatique des photographies jointes lors de l'inscription, aux éventuelles associations involontaires qui pourraient résulter de la mise en page, etc.


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